Composition : la construction européenne entre élargissement, approfondissement et remises en question
Énoncé
Sujet : l'Union européenne face aux défis de l'élargissement et de l'approfondissement depuis les années 1990.
Corrigé
Analyse du sujet
Cadre chronologique : débuter le sujet au traité de Maastricht, en 1992, l'achever au temps présent, au moins en y incluant le Brexit.« Construction européenne » : processus long de construction d'une identité et d'institutions entre les États européens membres de la CEE depuis 1957, puis de l'UE depuis 1992.
« Élargissement » : entrée dans l'Union de nouveaux États après acceptation de leur candidature.
« Approfondissement » : intensification des liens entre les États membres de l'Union.
Problématique
Comment les institutions de l'Union européenne se sont-elles adaptées au défi de l'élargissement à de nouveaux pays, alors même que l'approfondissement des liens entre un nombre plus grand de pays constituait un défi pour la gouvernance commune ?Proposition de plan
I. Le pari de l'élargissement.
A. Les héritages des élargissements anciens.• Six pays fondateurs en 1957.
• Élargissement à des pays d'Europe du nord en 1973.
• Élargissement aux nouvelles démocraties d'Europe du Sud en 1981 et 1986.
B. Des critères précis.
• Critères de convergence économiques.
• Critères politiques : la démocratie.
C. Des vagues d'adhésion.
• 1995 : les anciens pays neutres de la guerre froide.
• 2004-2007-2013 : pays de l'ancien bloc soviétique.
II. De nouveaux modes de gouvernance.
A. Des institutions héritées.• Le Parlement européen.
• La Commission européenne.
• Les Conseils européens.
B. Des institutions à adapter.
• Supranationalité et subsidiarité.
• Majorité qualifiée.
• Les traités de Nice et de Lisbonne.
C. Une Union à géométrie variable.
• Espace Schengen.
• Euro.
• Politiques européennes (PAC).
III. Des crises liées à l'élargissement et à l'approfondissement ?
A. Une gouvernance encore à construire.• Refus de la constitution en 2005 par les Français et les Néerlandais.
• Des élargissements qui posent question : l'exemple de la Turquie.
• La question de la représentativité des institutions.
B. Une Union coupée des citoyens ?
• L'UE accusée d'être une « technocratie ».
• L'UE accusée certains partis politiques d'être contraire aux intérêts nationaux (partis d'extrême droite et populistes), en lien avec la gouvernance européenne sur la crise migratoire.
• L'UE accusée d'être le véhicule de la mondialisation libérale (partis d'extrême gauche).
C. Une Union qu'on veut quitter : des tendances centrifuges.
• Multiplication des partis invitant à quitter l'UE.
• Le processus de Brexit.
• Malgré tout, une Union qui tient.
